UCSN - Dossier de labélisation




Pour demander le label UCSN, vous devez : Être membre de l'UCSN à jour du règlement de vos cotisations Accepter et respecter sans condition la charte de l'UCSN Télécharger et compléter le dossier de demande de label UCSN Adresser votre dossier complet accompagné des règlements demandés Le label est décerné lors de la réunion de la commission d'étude constituée de membres de l'USCN. Le label est délivré pour l'année civile pour chaque événement organisé. ou série d'événements récurent portant le même nom et organisé par la même structure. La présence à la réunion du demandeur ou d'un de ses représentants dûment mandaté est obligatoire.
Documents à joindre à la demande : Règlement de l'épreuve concernée Classement de la dernière édition Deux chèques à l'ordre de l'UCSN : Le premier pour frais d'étude du dossier calculés selon le barème ci-dessous. Ce chèque sera encaissé à réception du présent dossier. Le second pour les frais de délivrance du label calculés selon le barème ci-dessous. Ce chèque sera encaissé dès l'accord de délivrance du label. En cas de refus de délivrance, il sera retourné au demandeur. Coûts des frais de label UCSN : Frais d'étude du dossier : - 0,30 euros multiplié par le nombre maximum de participants (assistance incluse) Frais de délivrance du label : - Moins de 100 participants : 70 euros - De 101 à 500 participants : 200 euros - Plus de 500 participants : 300 euros
*Tout dossier incomplet sera retourné au demandeur.* > Télécharger le dossier de demande de label

32, rue de Turbigo - 75003 Paris
fax : +33 1 42 78 70 53